Les différents types de ventes

Lors de l’étude du projet de vente, voire plus tard lors de la négociation avec un acheteur, il peut arriver pour des raisons juridiques, fiscales ou autres que le viager ne soit pas la meilleure solution. Notre expertise peut nous permettre de trouver ensemble la meilleure des alternatives aussi bien pour le vendeur que pour l’acheteur.

- Vente à terme :

Une vente à terme en immobilier est une forme de vente où l'acheteur paie le prix du bien immobilier en plusieurs échéances sur une période déterminée, au lieu de verser la totalité du montant immédiatement. Contrairement à une vente classique, le transfert de propriété peut être immédiat ou différé selon les termes du contrat.
Il existe deux types principaux de vente à terme :
Vente à terme libre : L’acheteur prend immédiatement possession du bien et peut l’occuper ou le louer.
Vente à terme occupée : Le vendeur conserve le droit d’usage et d’habitation du bien pendant une durée définie, souvent jusqu’à son décès (dans ce cas, elle se rapproche du viager mais sans aléa lié à la durée de vie du vendeur).

C'est un mécanisme souvent utilisé comme alternative au viager, permettant au vendeur de sécuriser un revenu et à l’acheteur d’acquérir un bien sans financement bancaire important.

- Vente en nue propriété :

Une vente en nue-propriété en immobilier est une transaction dans laquelle le vendeur (appelé usufruitier) cède la nue-propriété de son bien à un acquéreur (appelé nu-propriétaire) tout en conservant l’usufruit, c’est-à-dire le droit d’usage et de perception des loyers, pour une durée déterminée ou jusqu’à son décès.
Caractéristiques principales :

  • Le vendeur garde l’usage du bien (droit d’habitation) ou peut le louer et percevoir les revenus locatifs.
  • L’acheteur devient propriétaire du bien mais ne peut l’occuper ni en tirer des revenus tant que l’usufruit n’a pas pris fin.
  • À l’extinction de l’usufruit (par échéance du terme ou décès du vendeur), l’acheteur récupère automatiquement la pleine propriété du bien sans frais supplémentaires.

Ce type de vente est souvent utilisé comme outil de transmission patrimoniale ou d’investissement sécurisé, permettant au vendeur d’obtenir un capital immédiatement tout en conservant un droit d’usage, et à l’acheteur d’acquérir un bien à un prix décoté.